Déposée le 26 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECOBANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C domicilié(e) 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 903 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ECOBANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée - 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 431903954
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Mobilier urbain en métal, à savoir, jardinières, vasques et corbeilles de propreté en métal ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques, métaux communs, matériaux à bâtir métalliques, métaux laminés et fondus, panneaux de signalisation métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal, colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures de portes métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, butoirs en métal, cabines téléphoniques en métal, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, boîtes aux lettres métalliques, mâts (poteaux) métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs métalliques fixes de serviettes, toitures métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, escaliers métalliques, glissières de sécurité pour routes métalliques, barrières rabattables métalliques pour fermer une place de parking, barrières de protection métalliques, arceaux métalliques de sécurité pour mobilier urbain, barrières tournantes métalliques, portiques métalliques, grillage de balisage métallique, blocs serrure métalliques, vitrines d'affichage collectif métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction), matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables non métalliques pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; barrières de protection non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques.
Mobilier urbain non métallique, à savoir, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, butoirs non métalliques pour portes, boîtes aux lettres sur pied non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, arceaux non métalliques de sécurité pour mobilier urbain, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conception, maintenance et développement d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, systèmes informatiques, de logiciels ; conception, maintenance et développement de produits multimédias ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.
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